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Liste des accords du groupe Axa se trouvant sur le site

12 juin 2005

Accords toutes entreprises du Groupe AXA


 27 juin 2017 Accord relatif à l’octroi d’une prime exceptionnelle d’accompagnement dans le cadre de la transformation de l’organisation d’AXA FRANCE.

 15 juin 2017 Accord AXA France relatif au Mécénat de Compétences de Fin de Carrière.

 8 février 2017 Accord AXA France portant sur les salaires du Personnel Administratif pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017.

 8 décembre 2016 Accord Unilatéral d’AXA France portant sur des mesures parentales complémentaires (à effet du 1er janvier 2017).

 25 novembre 2016 Accord AXA France en faveur des salariés handicapés pour les années 2017-2018-2019.

 22 novembre 2016 Accord relatif au télétravail dans AXA France.

 22 juillet 2016 Avenant à l’accord Axa France du 3 avril 2014 relatif à la Transition Activité Retraite du Personnel Commercial..

 19 juillet 2016 Accord du 19 juillet relatif à la Négociation salariale 2016 du Personnel Commercial salarié d’AXA France.

 30 juin 2016 Accord du 30 juin relatif à la constitution du Comité de Groupe France à compétences élargies.

 29 juin 2016 Accord AXA France du 29 juin 2016 sur le droit syndical 2016/2018.

 16 mai 2016 Accord d’adhésion/déclinaison Axa France du 16 mai 2016 à l’accord RSG du 30 novembre 2015 sur l’aide à la réalisation de projets personnels.

 15 avril 2016 Accord sur les principes de développement de nouvelles formes d’organisations du travail dans Axa France.

 31 mars 2016 Accord d’adhésion d’AXA France à l’accord cadre du 30 mars 2016 relatif à la prévoyance et aux frais de santé..

 30 mars 2016 Accord d’adhésion à l’accord du 30 mars 2016 instituant un régime de Prévoyance et frais de santé sur-complémentaire obligatoire.

 17 mars 2016 Accord sur la GPEC et des Parcours Professionnels 2016/2018 dans AXA Francel.

 24 septembre 2015 Accord Axa France du 24 septembre 2015 en vue du renouvellement des mandats de membre complémentaire de la Commission Nationale de Concertation de l’Inspection Agents Généraux et Courtage, y compris l’Inspection Technique.

 22 juillet 2015 Accord AXA France relatif à la négociation salariale 2015 du Personnel Commercial.

 19 juin 2015 Accord AXA France relatif à l’intéressement 2015-2016-2017.

 24 avril 2015 Accord du 24 avril 2015 sur le renouvellement des CHSCT au sein d’Axa France (2015/2017). Modifié par avenant du 18/09/2015.

 24 avril 2015 Accord Axa France du 24 avril 2015 de prorogation transitoire des mandats des CHSCT.

 24 avril 2015 Accord Axa France en vue de la dynamisation des parcours professionnels et de la formation professionnelle tout au long de la vie.

 17 mars 2015 Accord AXA France de prorogation transitoire des mandats des membres de la commission de concertation de l’inspection Agents Généraux et courtage y compris l’inspection Technique.

 17 mars 2015 Accord AXA France relatif aux commissions de concertation spécifiques aux personnels d’inspection au sein d’AXA France (période 2015/2018).

 17 mars 2015 Accord relatif à la commission de concertation propre aux salariés de statut commercial commissionnés, hors inspection (PSB/EI) au sein d’AXA France (période 2015/2018).

 10 février 2015 Accord préélectoral AXA France pour la période 2015/2018.

 17 juillet 2014 Accord relatif à la Négociation salariale 2014 du Personnel Commercial salarié d’AXA France.

 16 juillet 2014 Accord sur l’accompagnement de la mobilité des personnels administratifs d’AXA France vers le bassin bordelais (Bordeaux / Pessac).

 24 juin 2014 Accord AXA France du 24 juin 2014 sur l’égalité des chances entre femmes et hommes exerçant une activité commerciale : Traitement des congés en lien avec la parentalité et événements familiaux.

 7 avril 2014 Accord du 7 avril 2014 sur l’articulation des instances : Délégués du Personnel et CHS-CT en raison de la fermeture de la Terrasse 4 en 2015.

 3 avril 2014 Accord d’adhésion/déclinaison AXA France à l’accord RSG du 20 février 2014 relatif à la Transition entre Activité et Retraite.

 4 février 2014 Accord triennal AXA France sur les salaires du Personnel Administratif pour la période du 1er Janvier 2014 au 31 décembre 2016.

 19 décembre 2013 Accord AXA France sur la filière "expertise S" en Protection Sociale (Santé, Prévoyance, Retraite réglementée, Assurances Collectives) et abondements rémunération.

 15 novembre 2013 Accord AXA France en faveur des salariés handicapés pour les années 2014-2015-2016.

 25 juillet 2013 Accord AXA France sur la qualité de vie au travail et la prévention du stress. modifié par avenant le 19 juin 2014.

 19 juillet 2013 PV de désaccord de la NAO 2013 pour le Personnel Commercial d’AXA France.

 24 juin 2013 avenant à l’accord du AXA France du 21 mai 2012 sur l’intéressement.

 20 juin 2013 Accord AXA France sur le droit syndical 2013/2015.

 13 juin 2013 Accord d’adhésion/déclinaison AXA France à l’accord RSG du sur l’aide à la réalisation de projets personnels.

 13 juin 2013 Accord Constitution Comité de Groupe France à compétences élargies.

 4 avril 2013 Accord AXA France sur la GPEC 2013/2015.

 27 mars 2013 Accord RSG sur l’aide à la réalisation de projets personnels.

 1er mars 2013 Accord du 1er mars 2013 concernant l’articulation des mandats des Délégués du Personnel et Comité d’Etablissement pour ceux des élus concernés par 2 projets d’évolution des services aux clients - Projet d’évolution de service aux clients du RCS (CSE vie PFAC) - Projet de création de la Direction Service aux clients Prévoyance individuelle.

 19 février 2013 Accord relatif au télétravail dans AXA France.

 28 décembre 2012 Accord RSG relatif à la GPEC, à l’emploi des séniors et à la prévention des conséquences des mutations économiques.

 20 décembre 2012 Accord sur le renouvellement des CHSCT au sein d’AXA France (2013-2015)

 24 octobre 2012 Accord relatif à la négociation salariale 2012 du Personnel Commercial salarié d’AXA France.

 20 septembre 2012 Accord AXA France sur le renouvellement des mandats de membre complémentaire de la Commission Nationale de Concertation de l’Inspection Agents Généraux et courtage, y compris l’Inspection Technique. .

 21 mai 2012 Accord AXA France 2012-2014 sur l’intéressement.

 11 mai 2012 Accord sur la participation de groupe 2012/2014.

 20 avril 2012 Accord du 20 avril 2012 relatif à l’amélioration de la rétention des jeunes producteurs confirmés et l’évolution des ADV (Aménagements et rémunérations.

 23 mars 2012 Accord AXA France de prorogation transitoire des mandats des membres complémentaires de la commission de concertation de l’inspection Agents Généraux et courtage, y compris l’inspection technique.

 23 mars 2012 Accord AXA France relatif à la commission de concertation propre aux salariés de statut commercial commissionnés (PSB-EI).

 23 mars 2012 Accord AXA France relatif aux commissions de concertation spécifiques aux personnels de l’inspection.

 16 mars 2012 Accord de configuration des instances représentatives au sein d’ AXA France 2012-2015.

 6 mars 2012 Accord préélectoral AXA France 2012-2015.

 13 juillet 2011 Accord AXA France relatif à la négociation salariale 2011 du personnel commercial.

 20 juin 2011 : Accord AXA france Transition entre Activité et Retraite.

 20 juin 2011 e auto : Accord AXA france pour le personnel commercial salarié.

 4 avril 2011 Accord RSG relatif à la transition entre activité et retaite .

 21 janvier 2011 Accord du 21 janvier 2011 sur l’articulation des instances DP en raison des projets de déménagement à intervenir en 2011 depuis les sites de Montauban et Toulouse vers le nouveau site de Balma.

 16 décembre 2010 Accord AXA France sur le Droit Syndical

 2 décembre 2010 Accord salarial triennal 2011/2013 Axa France sur les salaires du personnel dit "administratif".

 17 novembre 2010 Accord salariés handicapés pour les année 2011-2012-2013

 17 novembre 2010 Accord salarial triennal 2011/2013 Axa RSG sur les salaires du personnel dit "administratif".

 22 septembre 2010 Accord sur l’accompagnement vers Balma des salariés de Montauban et de Toulouse (regroupement des équipes sur ce nouveau site en 2011).

 16 juillet 2010 Accord GPEC AXA France.

 16 juillet 2010 Accord AXA France pour l’aide à la réalisation de projets personnels

 30 juin 2010 Accord AXA Groupe France relatif à la représentation syndicale du groupe AXA en France.

 21 juin 2010 Accord AXA Groupe France relatif à la constitution du Comité de Groupe France à compétences élargies.

 16 juin 2010 Accord AXA France relatif au stress au travail.

 16 juin 2010 Accord AXA RSG sur l’aide à la réalisation de projets personnels.

 19 mai 2010 Accord AXA France services, fonctions centrales PAR/PRO Directions Centrales et AXA Entreprises sur les locaux affectés aux representants du personnel sur les Terrasses 1,2,3, 4/SORINS et Terrasse 5.

 6 mai 2010 Accord du 6 mai 2010 sur l’articulation des instances DP et CHSCT en raison des projets de déménagement en région parisienne en 2010/2011.

 8 avril 2010 Accord AXA France sur la prorogation transitoire des mandats CHS-CT en raison des projets de déménagements à intervenir en région parisienne.

 4 mars 2010 Accord RSG sur le droit syndical.

 25 février 2010 Accord RSG sur le stress au travail.

 30 décembre 2009 Accord AXA RSG relatif à, la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences, à l’emploi des séniors et à la prévention des conséquences des mutations économiques.

 18 décembre 2009 Accord AXA France sur le développement des compétences et la formation professionnelle

 18 décembre 2009 Accord Groupe AXA, rapprochement des dispositifs de retraite PRS, PERCO et PERE

 8 décembre 2009, AXA RSG Accord cadre sur le développement des compétences et la formation professionnelle tout au long de la vie au sein du groupe AXA en FRANCE

 30 novembre 2009, Accord AXA RSG Accord relatif au transfert des provisions, réserves et engagements et à la transformation de la CRUAP en IGRS

 30 novembre 2009, Accord AXA RSG relatif au transfert des provisions, réserves et engagements et à la transformation de la CRÉAS et CRÉCO en IGRS

 15 octobre 2009 Accord AXA Groupe sur les règles de désignation de la délégation Française du comité européen de groupe AXA

 10 juillet 2009 Accord AXA France relatif à la négociation salariale du Personnel Commercial.

 7 juillet 2009 Axa France protocole d’accord sur la commission de concertation des inspecteurs

 7 juillet 2009 Axa France protocole d’accord sur la commission de concertation des PSB et EI

 12 juin 2009 Axa France protocole d’accord sur l’intéressement

 9 juin 2009 Axa Groupe France protocole d’accord sur la participation

 24 avril 2009 Axa RSG protocole d’accord sur la dépendance

 16 avril 2009 Axa France charte sur le reconnaissance du parcours syndical

 20 mars 2009 Axa France protocole d’accord préélectoral 2009 2012

 20 mars 2009 Axa France protocole d’accord sur la configuration des instances désignatives

 24 novembre 2008 Axa France protocole d’accord concernant l’articulation des CHSCT et DP sur le site des terrasses 4 à Nanterre du fait des déménagements programmés pour 2009

 19 septembre 2008 Axa France protocole d’accord en vue du renouvellement des mandats de membres complémentaire de la commission nationale de concertation de l’inspection agents généraux et courtage y compris inspection technique

 22 juillet 2008 Protocole sur l’expérimentation du télétravail dans AXA France. Par avenant du 18 décembre 2009 le terme est prorogé jusqu’au 30 juin 2010.

 19 mai 2008 Axa France protocole d’accord sur les possibilités de rachat de jours de repos et de droits affectés au CET

 30 avril 2008 AXA RSG protocole d’accord sur le CESU

 29 avril 2008 protocole d’accord Axa France sur le renouvellement des CHSCT

 14 avril 2008 AXA RSG protocole d’accord sur les possibilités de rachat de jours de repos et de droits affectés au CET

 10 avril 2008 Accord AXA France relatif à la rémunération des Inspecteurs Commerciaux exerçant leur activité dans un environnement d’Agents Généraux ou de courtiers

 10 avril 2008 AXA RSG protocole d’accord sur le contrat d’assurance emprunteur

 4 avril 2008 Avenant sur le déblocage anticipé de la participation.

 21 mars 2008 protocole d’accord Axa France sur les mesures d’adaptation des salariés de la NSA

 19 février 2008 AXA RSG protocole d’accord sur le vote électronique

 14 décembre 2007 protocole d’accord Axa France sur la GPEC

 20 novembre 2007 AXA RSG protocole d’accord sur les salaires 2005/2007

 18 juillet 2007 "Point d’étape" relatif à la GPEC

 13 juillet 2007 protocole d’accord Axa France Tous réseaux sur la NAO 2007

 20 mars 2007 protocole d’accord Axa France sur le droit syndical

 31 janvier 2007 protocole d’accord Axa France sur les salariés handicapés

 18 janvier 2007 protocole d’accord Axa France sur l’articulation des instances DP et CHSCT dans la nouvelle implantation des terrasses à Nanterre

 15 décembre 2006 AXA RSG protocole d’accord sur le droit syndical

 13 décembre 2006 AXA Groupe France protocole d’accord constitutif

 13 décembre 2006 AXA RSG protocole d’accord constitutif de la RSG

 22 septembre 2006 protocole d’accord Axa France Tous réseaux sur la NAO 2006

 29 juin 2006 protocole d’accord Axa France sur l’aide aux projets personnels

 29 juin 2006 protocole d’accord Axa France sur l’intéressement

 3 avril 2006 protocole Axa France de réitération du dispositif préélectoral organisant les élections au CE Axa France Services et autres IRP

 24 mars 2006 AXA Groupe France protocole d’accord sur la participation

 22 mars 2006 AXA France protocole d’accord relatif à la diversité et à l’égalité professionnelle

 17 mars 2006 protocole d’accord Axa France sur la commission de concertation des PSB et EI

 17 mars 2006 protocole d’accord Axa France sur la commission de concertation des inspecteurs

 17 mars 2006 protocole d’accord transitoire Axa France sur finalisation de la négociation GPEC

 8 mars 2006 protocle d’accord Axa France sur les instances désignatives

 6 mars 2006 protocole d’accord Axa France de prorogation des mandats

 22 février 2006 protocole d’accord préélectoral Axa France 2006/2009

 27 décembre 2005 AXA RSG protocole d’accord sur l’aide aux projets personnels

 23 décembre 2005 AXA RSG protocole d’accord sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

 9 décembre 2005 protocole d’accord Axa France sur l’informatique syndicale dans le portail intranet France 2005

 28 octobre 2005 AXA RSG protocole d’accord sur la durée des mandats électifs

 20 octobre 2005 protocole d’accord Axa groupe sur les règles de désignation de la délégation française aux Comité Européen de Groupe

 6 octobre 2005 protocole d’accord Axa groupe sur le Comité Européen de Groupe

 22 juillet 2005 protocole d’accord Axa France sur les locaux et panneaux syndicaux de la région Nord-Est

 22 juillet 2005 protocole d’accord Axa France Tous réseaux sur la NAO 2005

 22 juillet 2005 accord Axa France sur les principes d’indemnisation des frais professionnels de l’Inspection PA

 13 juillet 2005 accord Axa France ayant trait aux opérations d’optimisation d’activités et emploi

 13 juillet 2005 AXA RSG protocole d’accord relatif à la diversité et à l’égalité professionnelle

 23 mai 2005 protocole d’accord d’adaptation AXA France sur dispositions relatives à la rémunération des souscripteurs et ingénieurs IARD d’entreprises

 23 mai 2005 protocole d’accord Axa France sur le compte épargne temps des administratifs

 23 mai 2005 protocole d’accord Axa France sur le compte épargne temps des commerciaux

 13 mai 2005 protocole d’accord Axa RSG sur le plan d’épargne pour la retraite collectif (PERCO)

 8 avril 2005 protocole d’accord Axa France sur le temps partiel

 8 avril 2005 protocole d’accord Axa France sur forfait jours réduit

 8 avril 2005 protocole d’accord Axa France d’adaptation sur l’oganisation et l’aménagement du temps de travail

 8 avril 2005 protocole d’accord Axa France sur la mobilité géographique

 18 mars 2005 protocole d’accord cadre Axa France sur la gestion prévisionnelle des implantations de la Région Parisienne

 23 février 2005 protocole d’accord Axa France sur les locaux et panneaux syndicaux à la Tour Axa

 17 février 2005 protocole d’accord Axa France relatif à la classe "P" du RCS

 28 janvier 2005 protocole d’accord Axa France sur remunérations et avantages connexes des commerciaux

 17 janvier 2005 protocole d’accord Axa France sur les salaires 2005/2007

 24 décembre 2004 protocole d’accord Axa France sur le développement des comptétences et la formation professionelle

 7 décembre 2004 AXA RSG protocole d’accord constitutif de la RSG

 7 décembre 2004 AXA Groupe France protocole d’accord constitutif

 3 décembre 2004 protocole d’accord Axa France sur l’orientation (fermeture du réseau) des salariés du réseau "IP"

 29 octobre 2004 Accord cadre AXA RSG sur le développement des comptétences et la formation professionnelle

 22 octobre 2004 protocole d’accord Axa France sur le droit syndical

 30 septembre 2004 AXA RSG protocole d’accord sur les salaires 2005/2007

 24 septembre 2004 AXA Groupe France protocole d’accord sur la participation

 23 juillet 2004 protocole d’accord Axa France Tous réseaux sur la NAO 2004

 4 mai 2004 AXA RSG protocole d’accord sur le droit syndical

 21 avril 2004 AXA RSG déclaration commune sur la formation professionnelle

 5 mars 2004 protocole d’accord Axa France sur les primes exceptionnelles

 5 mars 2004 protocole d’accord Axa France sur sur les congés exceptionnels

 5 mars 2004 protocole d’accord Axa France sur sur les prêts au personnel

 24 février 2004 protocole d’accord Axa France sur les rémunérations des Animateurs relation Clientèle sur PFAC

 16 février 2004 procès verbal de désaccord Axa France sur la NAO 2004

 11 février 2004 protocole d’accord Axa France sur les retraites

 11 février 2004 protocole d’accord Axa France sur la prévoyance et la santé

 13 janvier 2004 protocole d’accord Axa France sur l’évolution professionnelle du réseau Agents Généraux (ex-GB)

 22 décembre 2003 protocole d’accord Axa France sur salaires des Inspecteurs auprès Agents Généraux et Courtiers

 16 décembre 2003 protocole d’accord Axa France relatif aux véhicules de fonction (RCS)

 15 décembre 2003 protocole d’accord Axa France sur l’aide aux projets personnels

 12 décembre 2003 protocole d’accord Axa France sur les négociations d’adaptation des avantages collectifs

 12 décembre 2003 protocole d’accord Axa France sur Ressources Plus

 14 novembre 2003 AXA RSG protocole d’accord sur l’aide aux projets personnels

 12 novembre 2003 protocole d’accord Axa France sur la mise en place des sites internet

 12 novembre 2003 protocole d’accord cadre Axa France sur les locaux et panneaux syndicaux

 16 octobre 2003 protocole d’accord Axa France sur Cap Métiers

 22 juillet 2003 protocole d’accord Axa France Tous réseaux sur la NAO 2003

 26 juin 2003 protocole d’accord Axa France sur l’intéressement

 18 juin 2003 protcole d’accord Axa France sur la NAO 2003 (PA)

 6 juin 2003 protocole d’accord Axa France sur commission de suivi des classifications

 6 mai 2003 protocole d’accord Axa France sur rémunération inspecteurs managers réseau "IP"

 18 avril 2003 protocole d’accord préélectoral Axa France 2003/2005

 18 avril 2003 protocole d’accord Axa France sur les élections professionnelles

 24 mars 2003 protocole d’accord Axa France sur la commission de concertation des PSB et EI

 24 mars 2003 protocole d’accord Axa France sur la commission de concertation des inspecteurs

 12 mars 2003 protocole d’accord Axa France sur les salariés handicapés

 5 février 2003 protocole accord Axa France sur les instances transitoires

 17 janvier 2003 protocle d’accord Axa France sur les instances désignatives

 30 décembre 2002 protocole d’accord Axa France sur mesures d’intégration au RCS

 30 décembre 2002 protocole d’accord Axa Conseil du 30 décembre 2002 sur la rémunération des CMTC (RCS)

 30 décembre 2002 protocole d’accord sur les rémunération des Aminateurs des Ventes (RCS)

 19 décembre 2002 protocole d’accord Axa France sur la gestion des activités sociales 2003 et 2004

 28 novembre 2002 protocole d’accord Axa Assurances sur les retraites Ile de la Réunion

 13 novembre 2002 AXA Comité de Groupe Européen protocole d’accord sur la composition de la délégation français du 13 novembre 2002

 8 novembre 2002 protocole d’accord Axa France sur les principes de l’organsiation sociale

 21 octobre 2002 AXA RSG protocole d’accord sur la mobilité

 2 octobre 2002 AXA Comité de Groupe Européen protocole d’accord constitutif

 9 septembre 2002 protocole d’accord Axa France sur mesures d’accompagnement suite à création d’AXA France

 26 juillet 2002 procès verbal de désaccord d’accord Axa Conseil Tous réseaux sur la NAO 2002

 8 juillet 2002 protocole d’accord Axa Assurances sur la prévoyance et les frais de santé pour les salariés de l’Ile de la Réunion

 28 février 2002 protocole d’accord Axa Conseil sur les Chargés Relations Clientèle sur PFAC

 8 février 2002 protocole d’accord Axa France sur la prévoyance et la santé

 9 novembre 2001 protocole d’accord Axa Conseil sur les nouveaux entrants RCS

 19 octobre 2001 protocole d’Axa Conseil sur les Inspecteurs Fonction Support

 12 octobre 2001 AXA RSG protocole d’accord sur les primes exceptionnelles

 12 octobre 2001 AXA RSG protocole d’accord sur les congés exceptionnels

 4 juillet 2001 AXA RSG protocole d’accord sur les salaires 2001/2003

 22 juin 2001 protocole d’accord Axa Conseil Réseau BS sur la NAO 2001

 22 juin 2001 protocole d’accord Axa Conseil Réseau "Délégations" sur la NAO 2001

 22 juin 2001 protocole d’accord Axa Conseil Réseau "S" sur la NAO 2001

 22 juin 2001 protocole d’accord Axa Conseil Réseau EP sur la NAO 2001

 1er juin 2001 AXA RSG protocole d’accord sur la prévoyance et les frais de santé

 21 avril 2001 protocole d’accord AXA Conseil sur les Inspecteurs Managers Commerciaux

 18 avril 2001 protocole d’accord Axa RSG sur le temps partiel

 18 avril 2001 protocole d’accord Axa RSG sur le travail en forfait jours réduit

 8 novembre 2000 AXA RSG protocole d’accord sur les prêts au personnel

 15 septembre 2000 protocole d’accord Axa Conseil Réseau BS sur la NAO 2000

 4 août 2000 protocole d’accord Axa Conseil Réseau "délégations" sur la NAO 2000

 21 juillet 2000 protocole d’accord Axa Conseil Réseau EP sur la NAO 2000

 12 juillet 2000 AXA RSG protocole d’accord sur le Compte Epargne Temps

 15 juin 2000 protocole d’accord Axa Conseil Réseau "S" sur la NAO 2000

 2 mars 2000 protocole d’accord Axa Conseil sur la réforme du réseau BS

 1er février 2000 AXA RSG protocole d’accord Accords sur l’Organisation, l’Aménagement et la réduction du Temps de Travail

 28 janvier 2000 procès verbal de désaccord d’accord Axa Conseil Réseau "BS" sur la NAO 1999

 6 janvier 2000 protocole d’accord Axa Assurances sur rémunération des salariés ex-GB de l’Ile de la Réunion

 22 décembre 1999 protocole d’accord Axa RSG sur les retraites

 9 juillet 1999 procès verbal de désaccord d’accord Axa Conseil Réseau "S" sur la NAO 1999

 1er juillet 1999 procès verbal de désaccord d’accord Axa Conseil Réseau "Délégations" sur la NAO 1999

 28 juin 1999 protocole d’accord Axa RSG sur la mise en oeuvre et le suivi des classifications

 10 mai 1999 protocole d’accord Axa Assurances sur l’application des avantages collectifs

 10 mai 1999 AXA RSG protocole d’accord sur le plan de retraite supplémentaire

 30 avril 1999 protocole d’accord Axa Conseil sur l’application des avantages collectifs

 18 janvier 1999 procès verbal de désaccord d’accord Axa Conseil tous Réseaux sur la NAO 1999

 13 janvier 1999 protocole d’accord Axa Conseil Réseau EP sur la NAO 1999

 8 janvier 1999 protocole d’accord Axa Assurances sur la réforme du réseau Vie (Ex-GB

 7 octobre 1998 protocole d’accord UAP sur l’IARD du Réseau EP

 15 juillet 1998 protocole d’accord Axa Assurances relatif à l’indemnisation des frais professionnels de l’inspection

 26 juin 1998 protocole d’accord Axa Conseil sur la réforme du "S"

 25 février 1998 protocole d’accord UAP sur processus de négociation de la réforme du "S"

 10 février 1998 protocole d’accord UAP Réseau EP sur la NAO 1998

 14 février 1997 protocole d’accord UAP Réseau EP sur la NAO 1997

 26 juin 1996 AXA Comité de Groupe Européen protocole d’accord constitutif

 28 février 1996 protocole d’accord UAP sur rémunération ex-Grande Branche

 8 janvier 1996 protocole d’accord UAP Réseau EP sur la NAO 1996

 22 décembre 1994 protocole d’accord UAP sur rémunération du réseau Grande Branche

 14 décembre 1994 protocole d’accord UAP Réseau EP sur la NAO 1995

 9 février 1994 protocole d’accord UAP Réseau EP sur la NAO 1994

 15 janvier 1993 protocole d’accord UAP Réseau EP sur la NAO 1993

 12 juillet 1991 protocole d’accord UAP sur la réforme du REP

 9 janvier 1990 protocole d’accord UAP sur détachement emploi formateur

 17 novembre 1989 protocole d’accord sur les gratifications d’ancienneté

 7 septembre 1989 protocole d’accord UAP sur l’allocation de scolarité

 14 décembre 1988 protocole d’accord UAP sur congés maternité - adoption

 25 mars 1987 protocole d’accord UAP sur congés maternité - adoption - parental

 3 juillet 1984 protocole d’accord UAP sur le 1er mai des inspecteurs

 3 juillet 1984 protocole d’accord UAP sur les jours fériés et évènements familiaux

 6 avril 1984 protocole d’accord UAP sur le droit syndical

 6 avril 1984 protocole d’accord UAP sur prime de technicité

 4 avril 1974 protocole d’accord UAP sur élèments rémunération du S

 14 mai 1970 protocole d’accord UAP (Règlement Intérieur des EI du S)



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