espace syndiqués

identifiant : mot de passe :

• Plus d'infos

A propos de Synpa-FO

• Se syndiquer

archives

• Editoriaux
• FO Hebdo
• Actualités
• Accords du groupe Axa

accueil > entreprise par entreprise > Axa > AXA RSG > Les dossiers et la documentation > CRUAP

CRUAP

14 janvier 2004

Caisse de Retraite UAP

Caisse de Retraite chapeau UAP fermée par accord Axa RSG du 10 mai 1999 et d’Axa Conseil du 22 décembre 1999. A étudier avec le RSRC.

A télécharger :

• Accord du 12 décembre 1985 sur affiliation à la CRUAP (PDF - 1159.96 Ko)
• Lettre d'AXA aux salariés du 14 décembre 2000 sur CRUAP fermée. (PDF - 870.8 Ko)
• Référendum du 3 juin 1986 sur adhésion des commerciaux (PDF - 712.03 Ko)
• Statuts de la CRUAP fermée au 31 décembre 1999 (PDF - 1021.42 Ko)
• Statuts CRUAP en juin 1986 (PDF - 1568.3 Ko)

A lire aussi :

• SYNPA-FO c/ UAP - CRUAP
• Inspecteurs "S" c/ AXA - CRUAP
• MAGAT François c/ AXA
• Accord Axa RSG du 22 décembre 1999
• RSRC (retraite supplémentaire)
• Accord UAP du 7 septembre 1989 sur l’allocation de scolarité
• Accord UAP du 3 juillet 1984 sur les jours fériés et évènements familiaux
• Accord UAP du 3 juillet 1984 sur le 1er mai
• Accord UAP du 9 janvier 1990 sur détachement emploi formateur
• Accord UAP du 6 avril 1984 sur prime de technicité
• Accord UAP du 25 mars 1987 sur congés maternité - adoption - parental
• Accord UAP du 14 décembre 1988 sur congés maternité - adoption
• Accord UAP du 4 avril 1974 sur élèments rémunération du S
• Accord UAP du 14 mai 1970 (Règlement Intérieur des EI du S)
• Accord UAP du 17 novembre 1989 sur les gratifications d’ancienneté

---

Imprimer - Retour en haut de page